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AGENCES REGIONALES DE SANTE :
Rencontres avec les Directeurs des ARS… Enjeux 2011

Octobre 2011

PILOTAGE, ORGANISATION, REGULATION

• La loi HPST et le pilotage de la santé par les ARS dans les régions
• Régulation, orientation et organisation de l’offre de santé
• Redistribution de l’offre au niveau territorial et réduction des inégalités

LE PARCOURS DE SANTE, L’ARS ET L’OFFRE DE SOINS

• Accessibilité, qualité, efficacité de l’offre de soins
• De l’hôpital au suivi ambulatoire : les modes de coopération
• L’hôpital et le médico-social : modes de contractualisation

VEILLE ET SECURITE SANITAIRES

• Le Projet Régional de Santé et coordination territoriale
• Les besoins des populations, état des lieux de l’offre existante
• Les outils des ARS pour la mise en place et le suivi du parcours de soins

OPTIMISATION DE LA GESTION DU RISQUE

• Prévention, information, accompagnement des professionnels et des usagers
• Aspects économiques du périmètre de soins pris en charge
• Fixation des tarifs du recours aux soins
• Organisation de l’offre de soins, pilotage et contrôle du système de soins

LES LEVIERS DES ARS POUR LA REGION

• Le Plan Stratégique Régional de Santé, ses objectifs et ses priorités
• Les appels à projets, les responsabilités et la gouvernance

LES ARS, LE MEDICAMENT ET SON BON USAGE

• Les protocoles de coopération avec les ARS
• Le développement de nouveaux services en liens avec les ARS
• Les ARS et les propositions relevant des Assises du Médicament

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LE MEDICAMENT A L'HEURE DES COMPTES :
Régulation Ville-Hôpital… Produits de Santé…

Octobre 2011

ACTUALITE « EQUILIBRE DES COMPTES »
• Actualité 2011 et perspectives 2012
• Propositions de l’Assurance Maladie sur les charges et produits pour 2012
• Point sur le PLFSS 2012

ORIENTATIONS DU COMITE ECONOMIQUE DES PRODUITS DE SANTE
• Actualité 2011, impact sur la régulation conventionnelle des prix
• Travaux conduits par le CEPS

MEDICAMENTS INNOVANTS ET DMI : MODALITES DE REGULATION
• Point liste en sus de la T2A et sa régulation économique à l’hôpital
• Evolution des paramètres de réintégration dans le GHS
• Médicaments innovants et la régulation des prix en ville
• Actualité sur les prescriptions de médicaments exécutées en ville

MEDICAMENTS, SMR ET TAUX DE REMBOURSEMENT
• Le SMR et l’accès au marché des médicaments
• Bilan concernant le passage au Taux à 15 %
• Impact des changements de taux et des réévaluations de classes par la CT

TABLE RONDE: « EVOLUTION DU MARCHE / CLASSES / CONCURRENCE / PRIX »
• Evolution des dépenses, fixation et révision des prix, accès au marché

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Bulletins & Comptes-rendus

Médicaments & évolution de la liste hors T2A :
Méthodologie et recommandations - Recommandation d’inscription - Refus d’inscription - Radiation…

Mai 2011

MISSIONS ET POSITIONNEMENT DE LA DGOS
concernant l’évolution de la liste des médicaments facturables en sus des prestations d’hospitalisation

METHODOLOGIE DEDIEE (Principes généraux) A L’INSCRIPTION, LE REFUS D’INSCRIPTION ET LA RADIATION

• Egalité d’accès des patients éligibles aux thérapeutiques coûteuses
• Impact financier des modalités de financement sur les établissements

RAPPEL DES PRINCIPAUX CRITERES EXAMINES POUR UN MÉDICAMENT

• Avis de la Commission de la Transparence
- Niveau du SMR
- Les comparateurs ou alternatives thérapeutiques et niveau d’ASMR
• Hétérogénéité des prescriptions au sein des Groupes Homogènes de Malades (GHM)
• Prise en compte du coût de traitement

PRINCIPES RETENUS PAR LA RECOMMANDATION DU C.N.H.

• Recommandation au refus d’inscription d’un médicament sur la liste hors T2A
• Recommandation à l’inscription d’un médicament
• Recommandation à la radiation d’un médicament

ASPECTS TECHNIQUES CONCERNANT LES FORMALITES ADMINISTRATIVES
POUR LE DEPOT DE DOSSIER

POINT : A.T.U. - Génériques - Compléments de gammes…

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Hôpital : Nouveaux enjeux
En lien avec les nouvelles pratiques hospitalières, la politique d’évaluation,
de référencement

Mars 2011

 LES NOUVELLES ORGANISATIONS ET PRATIQUES A L’HOPITAL

• Amélioration de la performance et de l’équilibre médico-économique

• CME et Comité du Médicament
- les enjeux auprès des nouveaux interlocuteurs

• Sous-traitance des activités des Pharmacies à usage intérieur (PUI)
- Point sur le décret et ses applications

• Télémédecine
- Point sur les décrets
- Principes et applications

• Les grands changements logistiques à prévoir dans un avenir proche

• Formation du prescripteur sur les prescriptions
- Education au bon usage du prescripteur
- Logiciels d’aide à la prescription
- Ordonnance de sortie et travail sur la prescription

• Politique de gestion des risques
- Sécurisation du circuit du médicament dans les établissements
- Logiciels de prescription et systèmes d’information

• Charte de la Visite Médicale et ses nouveaux outils

 LA POLITIQUE D’EVALUATION ET DE REFERENCEMENT

• Politique du Médicament dans l’hôpital
- Référencement par rapport aux évaluations Afssaps/HAS

• Les Autorisations Temporaires d’Utilisation
- Place de l’ATU, de son acceptation et de son financement à l’hôpital

• Biosimilaires et les Génériques

• Evolution de la liste en sus T2A
- Les nouvelles modalités de radiation et réintroduction dans les GHS

• Rôle du prescripteur sur les prescriptions
- Education au bon usage du médicament
- Ordonnance de sortie et travail sur la prescription

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Education Thérapeutique :
Evaluation : Aspects règlementaires
Pilotage et organisation : planification par les ARS

Mars 2011

 LES PRATIQUES D’EVALUATION DES PROGRAMMES
• La réforme HPST et l’ETP
• Les conditions d’autorisation des programmes, le dossier de demande
• Les compétences requises pour dispenser un programme ETP

 FINANCEMENT DES PROGRAMMES ETP
• Les sources de financement, gestion des financements
• Les liens des ARS avec les financeurs (industrie, assurances…)

 PILOTAGE ET ORGANISATION AU SEIN DE L’ARS
• Les besoins des populations, état des lieux de l’offre existante
• Les outils des ARS pour la mise en place et le suivi des programmes

 PLANIFICATION PAR LES ARS
• Projets régionaux et leur mise en œuvre
• Projets nationaux et plans de santé publique

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